Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU GES
GIE RESEAU GES

Numéro de dépôt :
3973323
Date de dépôt :
27/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/12/2022
RESEAU GES de RESEAU GES

Présentation de la marque RESEAU GES

Déposée le 27 décembre 2012 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) RESEAU GES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RESEAU GES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) RESEAU GES domicilié(e) 11 rue Erard - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 531 598 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CLOIX & MENDES-GIL, Maître Sylvain JOYEUX domicilié(e) 27 rue de la Roche Foucauld - 75009 - PARIS - France.

La marque RESEAU GES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU GES est expirée depuis le 27 décembre 2022.

RESEAU GES a également déposé les autres marques suivantes : ENGRAINAGES , paris art school factory , Paris Art School


GIE RESEAU GES - 11 rue Erard - 75012 - PARIS - France - SIREN 531598258


SELARL CLOIX & MENDES-GIL, Maître Sylvain JOYEUX - 27 rue de la Roche Foucauld - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.